Clause Culture
POURQUOI INVITER DES DÉMARCHES CULTURELLES AU SEIN D’OPÉRATIONS D’AMÉNAGEMENT ?
Inviter l’art et la culture dans le bal des transformations et des transitions des territoires est de nature à enrichir à la source les projets d’architecture, d’urbanisme ou de territoire. Le «génie» culturel est mobilisateur. Il donne du sens et du courage pour faire face aux enjeux de transition. Les concepteurs le savent bien. Se mettre à l’écoute de l’existant, mieux identifier les besoins et intégrer les savoirs situés, facilite l’inscription d’un projet dans son environnement. L’approche culturelle accompagne et produit des changements (nouvelles représentations, mises en récit, appropriation collective des mutations…)
LA CLAUSE CULTURE : UN PROTOCOLE ET UN ÉTAT D'ESPRIT
UN PROJET POLITIQUE | • Une volonté d'associer la culture aux enjeux de démocratie et de transition • Une réflexion portée dès l'amont d'un projet • Une réponse pour ancrer les projets dans leur environnement • Un support de récits pour le projet |
UN OUTIL STRATÉGIQUE ET OPÉRATIONNEL | • Une délibération dès le lancement de l'opération • Une disposition particulière au sein de consultations de MOE (clause, critères de notation...) • Une charte de valeurs • Des compétences culturelles embarquées avec et/ou auprès des acteurs du projet • Une source de financements |
UNE MÉTHODE INTÉGRÉE | • Un cadre de coopération et de co-apprentissage pour la chaîne d'acteurs du projet • Des opportunités de concertation et d'implication des acteurs locaux et de la maîtrise d'usage • Une méthodologie du "pas de côté" pour convoquer des talents de mise en récit • Un programme d'actions de terrain pour favoriser les dialogues • Des capacités d'agilité pour s'adapter aux aléas du projet |
DES “CLAUSES CULTURE”, DANS LES MARCHÉS PUBLICS, UN NOUVEL OUTIL AU SERVICE DE TERRITOIRES EN TRANSITION
Levier méthodologique et juridique, cet outil permet l’intégration de démarches culturelles dès l’amont des projets d’aménagement, architecturaux et d’urbanisme. Fruit d’une réflexion longue portée par le POLAU, la clause culture a été imaginée suite au Rapport d’Opportunité «Projets artistiques et culturels dans la fabrique urbaine : vers un dispositif de soutien» lié à l’article 6 de la loi LCAP - Liberté Création Architecture Patrimoine, énoncé en 2017.
Un travail enrichi par les apports de près d’une vingtaine de contributeurs à l’occasion de groupes de travail coordonnés et animés par le POLAU. Depuis sa création, le POLAU œuvre à l’intégration de démarches culturelles au sein de projets d’aménagement.
RESSOURCES & PUBLICATIONS
Les ressources du protocole Clause culture rassemblent un ensemble de publications pour en comprendre les principes et accompagner sa mise en œuvre.
LIVRET #1 : Présentation de la clause culture | Un livret pour présenter dans les grandes lignes les intentions, les plus-values et les acteurs impliqués dans le déploiement du protocole. |
LIVRET #2 : Repères de mise en œuvre | Un livret pour sécuriser et accompagner les maîtrises d’ouvrage à mettre en œuvre des démarches culturelles intégrées dans les projets d’architecture, d’urbanisme ou de territoire. Il donne des clés à la fois opérationnelles, juridiques, financières et de gouvernance pour déployer efficacement la clause culture. |
La collection de livrets décryptant 9 initiatives inspirantes
| Pour nourrir les réflexions du protocole Clause culture, le POLAU et ses partenaires ont observé une série d'initiatives ayant déjà expérimenté des démarches culturelles et artistiques associées à un projet. Basés sur un travail d'interviews de praticien·nes, ces livrets apportent un éclairage sur les rouages de ces projets "hors-normes", leurs leviers, leurs moyens d’agir, leurs montages juridiques et financiers, les freins et opportunités qu'ils soulèvent, mais aussi une évaluation de leurs effets positifs comme négatifs à court et moyen terme. Ces décryptages en profondeur ont joué le rôle de diagnostic préalable à l'élaboration du protocole clause culture. |
COLLECTION DES LIVRETS INSPIRANTS
PRÉSENTATION DE LA CLAUSE CULTURE AU SÉNAT
À l’occasion du Colloque « L’aménagement : un acte culturel dans des territoires en transition » du 3 novembre 2025, le POLAU a présenté le protocole qui permet de mettre en œuvre dans les différents marchés des « clauses culture ».
En lien avec le dépôt de la proposition de loi des Sénateurs Sylvie Robert et Franck Montaugé « Le fait culturel dans l'aménagement des espaces publics », ce colloque – imaginé avec l’appui éditorial du POLAU – a donné la parole à différents protagonistes, élu·es, professionnel·les, artistes.
EN SAVOIR PLUS SUR LE COLLOQUE DU 3 NOVEMBRE :
Partenaires : Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires (DGALN), Ministère de la Culture (DGCA, DGPA, DG2TDC), ADEME, Région Centre-Val-de-Loire, Ville de Tours.
Licence Creative Commons
Le protocole clause culture développé par le POLAU est mis à disposition sous licence Creative Commons Attribution – Partage dans les mêmes conditions 4.0 International (CC BY-SA 4.0).
Toute réutilisation doit mentionner la source et respecter la charte d’usage associée.
Ressources à télécharger :
#1 Livret de présentation du protocole clause culture
#2 Livret repères de mise en œuvre à l’attention des maîtrises d’ouvrages
La collection de livrets inspirants
