Clause Culture

POURQUOI INVITER DES DÉMARCHES CULTURELLES AU SEIN D’OPÉRATIONS D’AMÉNAGEMENT ?

Inviter l’art et la culture dans le bal des transformations et des transitions des territoires est de nature à enrichir à la source les projets d’architecture, d’urbanisme ou de territoire. Le «génie» culturel est mobilisateur. Il donne du sens et du courage pour faire face aux enjeux de transition. Les concepteurs le savent bien. Se mettre à l’écoute de l’existant, mieux identifier les besoins et intégrer les savoirs situés, facilite l’inscription d’un projet dans son environnement. L’approche culturelle accompagne et produit des changements (nouvelles représentations, mises en récit, appropriation collective des mutations…) 

DES “CLAUSES CULTURE”, DANS LES MARCHÉS PUBLICS, UN NOUVEL OUTIL AU SERVICE DE TERRITOIRES EN TRANSITION

À l’occasion du Colloque du 3 novembre 2025, le POLAU a présenté le protocole qui permet de mettre en oeuvre dans les différents marchés des «clauses culture». Levier méthodologique et juridique, cet outil permet l’intégration de démarches culturelles dès l’amont des projets d’aménagement, architecturaux et d’urbanisme. Fruit d’une réflexion longue portée par le POLAU, la clause culture a été imaginée suite au Rapport d’Opportunité «Projets artistiques et culturels dans la fabrique urbaine : vers un dispositif de soutien» lié à l’article 6 de la loi LCAP - Liberté Création Architecture Patrimoine, énoncé en 2017. 

Un travail enrichi par les apports de près d’une vingtaine de contributeurs à l’occasion de groupes de travail coordonnés et animés par le POLAU. Depuis sa création, le POLAU œuvre à l’intégration de démarches culturelles au sein de projets d’aménagement.

LES RESSOURCES - NOUVELLE PARUTION ! 

#1 Le livret de présentation du protocole clause culture 

Un livret qui présente dans les grandes lignes les intentions, les plus-values et les acteurs impliqués dans le déploiement du protocole clause culture.

  #2 Des repères de mise en œuvre à l’attention des maîtrises d’ouvrages

Un livret pour sécuriser et accompagner les maîtrises d’ouvrage à mettre en œuvre des démarches culturelles intégrées dans les projets d’architecture, d’urbanisme ou de territoire. Il donne des clés à la fois opérationnelles, juridiques, financières et de gouvernance pour déployer efficacement la clause culture.

Pour recevoir le livret Repères de mise en œuvre du protocole Clause culture, nous vous remercions de remplir le formulaire ci-dessous : 

Une édition POLAU, soutenue par le ministère de la Culture et les ministères Aménagement du territoire et Transition écologique et l’ADEME.  

La collection de livrets décryptant 9 initiatives inspirantes 

Pour nourrir les réflexions du protocole Clause culture, le POLAU et ses partenaires ont observé une série d'initiatives ayant déjà expérimenté des démarches culturelles et artistiques associées à un projet. Basés sur un travail d'interviews de praticien·nes, ces livrets apportent un éclairage sur les rouages de ces projets "hors-normes", leurs leviers, leurs moyens d’agir, leurs montages juridiques et financiers, les freins et opportunités qu'ils soulèvent, mais aussi une évaluation de leurs effets positifs comme négatifs à court et moyen terme. Ces décryptages en profondeur ont joué le rôle de diagnostic préalable à l'élaboration du protocole clause culture.

Partenaires : Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires (DGALN), Ministère de la Culture (DGCA, DGPA, DG2TDC), ADEME, Région Centre-Val-de-Loire, Ville de Tours.